L'équivalence des études supérieures 1. L'établissement des équivalences: problème international MARCEL DE GRANDPRE* L'équivalence des études supérieures pose dans chaque université des problèmes administratifs, pédagogiques et humains difficiles à résoudre. Les cinq articles qui suivent ont pour but d'exposer l'état actuel de cette question et, si possible, de contribuer par un ensemble de réflexions à mieux définir le problème et peut-être à le faire avancer. Les auteurs ont mis en commun, à l'Université de Montréal, leurs expériences et leurs études en matière d'équivalences. Ils abordent les points suivants. 1. L'établissement des équivalences: problème international: Marcel de Grandpré a participé à des travaux de l'Unesco et y a publié deux ouvrages de référence sur les équivalences. Il situe le problème dans son ensemble. 2. L'évaluation des études à l'entrée à l'Université de Montréal. Michel Côté est chargé de l'étude des demandes d'admission au Bureau du Registraire de l'Université de Montréal. Il rend compte des problèmes que posent les dossiers de candidats étrangers. 3. Problèmes de passage aux études supérieures à l'étranger. Gertrude Widmer est responsable, à l'Université de Montréal, d'un service d'information sur les universités étrangères. Elle aide les étudiants qui désirent poursuivre leurs études dans un autre pays. 4. Pour un service international d'étude des dossiers individuels. Roland Wikaryjak a fait l'expérience du problème des équivalences à son arrivée dans deux pays. Il fait part de réflexions sur un aspect dont il poursuit actuellement l'étude. 5. Enfin, une bibliographie annotée propose quelques orientations à ceux qui s'intéressent aux équivalences. Le problème des équivalences En 1960-1961, 236, 057 étudiants de 124 pays poursuivaient des études supérieures dans un pays étranger; en 1966-1967, il y en avait 392, 048 et en 1968-1969, 440, 556. Pour cette période, la hausse annuelle moyenne a été de 8.1% (5:27). Il n'existe pas de données plus récentes. On peut cependant, semble-t-il, estimer à plus d'un million le nombre des étudiants étrangers dans le monde (9:154). La circulation de ces étudiants est un phénomène complexe. Le Canada, par exemple, avec 17,424 étudiants étrangers en 1968-1969, se classait au 6ème rang des pays d'accueil, tandis qu'il envoyait 15,094 de ses étudiants à l'étranger et se classait au 4ème rang. Pour fins de comparaison, il est intéressant d'observer que, pour la même année, les Etats-Unis recevaient 121,362 étudiants (1er rang) et en envoyaient à l'étranger 20,178 (3ème rang). Les chiffres correspondants étaient, pour le Royaume-Uni:21,750 étrangers (4ème rang) et 10,142 à l'étranger (8ème rang); pour l'U.R.S.S.: 16,100 étrangers (7ème rang) et 645 étudiants à l'étranger (5:28-29, 43). Il est facile d'imaginer la somme de difficultés que recouvrent ces statistiques pour les insti^Piofesseur, Faculté des sciences de 1,'éducation, Université de Montréal. 18 Marcel de Grandpré tutions d'accueil: constitution de dossiers complets, traduction et interprétation des pièces, évaluation des études déjà faites, attribution d'une équivalence dans les programmes postulés. Au retour de l'étudiant dans son pays, les mêmes problèmes se posent à des organismes variés: gouvernements, institutions d'enseignement, corps professionnels ou employeurs. Chacune de ces étapes constitue pour l'étudiant un enjeu important, souvent un drame dont dépend toute son existence. Des milliers de personnes ont donc à prendre, chaque année, souvent sans compétence suffisante, des décisions où la marge d'interprétation subjective demeure très large. Le mouvement d'échange d'étudiants était déjà notable vers le milieu du XIXème siècle, mais après la deuxième guerre mondiale il s'est accéléré à un rythme jusque-là inconnu. L'extension et la diversification du savoir ont fait souhaiter des contacts directs avec les savants et les recherches de pays étrangers. La facilité des transports, le développement de nombreux pays nouveaux et l'action de multiples organismes internationaux ont aussi favorisé ce déplacement des étudiants (7:11-12). Difficultés pratiques L'établissement des équivalences internationales de diplômes pose des problèmes de types variés (1:8-10): 1. reconnaissance des périodes d'études, quand un étudiant a commencé des études et désire, après une ou plusieurs années, sans attendre la fin d'un cycle d'études couronné par un titre, un certificat, un diplôme ou un grade, poursuivre ses études dans un autre pays; 2. équivalence de diplôme, quand il a complété un cycle complet et obtenu un diplôme, puis veut ensuite poursuivre à l'étranger les mêmes études à un niveau plus avancé ou passer à une autre spécialité; 3. équivalence administrative, quand un diplômé veut faire reconnaître des études complètes, pour être admis dans une profession ou exercer un emploi. La source principale des difficultés repose évidemment sur l'extrême diversité des systèmes scolaires, sur le manque d'uniformité des terminologies, sur les conceptions différentes que l'on peut avoir d'un pays à l'autre des mêmes disciplines scientifiques et enfin sur l'évolution des institutions d'enseignement supérieur. Actuellement, 129 pays ont des institutions d'enseignement supérieur (3:12) qui forment des réseaux plus ou moins complets. La notion d'enseignement supérieur paraît simple et claire: dans le langage courant on l'identifie spontanément à l'université. En réalité, toutefois, on ne peut définir ce degré d'enseignement que de façon quantitative comme l'ensemble des enseignements qui font suite au secondaire (2:14). Il est difficile d'aller au-delà de données empiriques. De la préparation de deux ouvrages de référence (2 et 3) destinés à faciliter l'étude des équivalences internationales de diplômes, contentons-nous de tirer quelques observations sous forme de brefs énoncés. — Le succès d'un simple glossaire (2) présentant seulement des définitions de termes très généraux révèle la difficulté surprenante que l'on éprouve à saisir les éléments les plus simples des études supérieures d'un pays étranger. — Sur l'avis d'usagers, la deuxième édition (3) a dû ajouter à la définition des termes une description sommaire de 19 L'équivalence des études supérieures chaque système d'études supérieures. — Il y aurait place pour des études comparatives du vocabulaire et des structures de l'enseignement supérieur. — Il n'existe encore aucune documentation sur les aspects pédagogiques (méthodes utilisées, etc. .) des études supérieures. —La notion d'enseignement supérieur déborde de plus en plus les milieux universitaires. Dans certains pays, il existe des "universités technologiques". Souvent l'enseignement technique de niveau supérieur est cependant en dehors des universités. — L'éducation permanente au niveau des grades traditionnels ou à leur suite entraînera des problèmes d'équivalence de type nouveau. La reconnaissance accordée à un titre universitaire comme équivalant à un autre titre suppose que chacun des deux titres a un contenu stable: l'énoncé du titre identifie suffisamment le programme suivi par son détenteur. Cela n'est possible que dans les pays à structure centralisée où chaque université donne un enseignement qui prépare à un "diplôme national". Il s'agit alors d'une équivalence proprement dite valable pour tous ceux qui détiennent le même titre. Dans les pays à structure décentralisée, chaque université établit ses propres programmes et chaque étudiant, le plus souvent, peut même choisir à son gré un nombre important de cours: le titre seul ne peut pas permettre de bien connaître les études accomplies. On ne peut donc accorder la reconnaissance au diplôme. Il faut faire l'étude des dossiers individuels. On pourrait dire qu'il ne s'agit plus d'équivalence proprement dite du titre obtenu. C'est la situation des pays dont le système d'études supérieures est structuré comme au Royaume-Uni ou aux Etats-Unis. C'est le cas du Canada, y compris depuis quelques années le Québec francophone. Solutions courantes Des méthodes d'établissement des équivalences entre les diplômes et grades universitaires (7) se sont peu à peu constituées. Divers organismes internationaux ont entrepris des travaux pour résoudre les problèmes et ont publié des ouvrages documentaires (10). Les solutions courantes se ramènent à deux types: les conventions entre pays à structure centralisée et, dans les pays à structure décentralisée, l'étude des dossiers individuels. Nous dirons un mot de chacun de ces deux cas. 1. Conventions entre pays à structure centralisée. Dans les pays où l'enseignement supérieur relève de l'Etat, les programmes sont ordinairement les mêmes pour toutes les universités. Les diplômes sont donc "nationaux" en ce sens que le contenu des études couronnées par un diplôme est le même, quelle que soit l'université où s'était inscrit l'étudiant. Il est alors possible, en principe, de constater qu'un diplôme a le même contenu que tel diplôme d'un autre pays. Les deux gouvernements peuvent donc légalement les déclarer équivalents. Depuis le milieu du siècle dernier, il s'est en effet signé un bon nombre de conventions, généralement bilatérales, quelquefois multilatérales, par lesquelles deux ou plusieurs Etats reconnaissent des équivalences de diplômes ou s'engagent à les reconnaître. Ces conventions ont augmenté en nombre durant la période 1910-1960. Depuis 1950 environ, on note une tendance de ces conventions à devenir régionales, c'est-à-dire à s'étendre à un nombre plus grand de nations d'une même région du monde (3:12-14). Cette solution présente des avantages, particulièrement d'ordre administratif. L'équivalence une fois décrétée légalement, il suffit de faire la preuve que l'on a un diplôme de l'un des pays contractants pour en obtenir la reconnaissance dans l'autre pays. On note cependant que cela ne tient aucun compte des circonstances individuelles d'ordre qualitatif, qui peuvent constituer parfois d'importants facteurs de succès ou d'échec. De plus, beaucoup des conventions d'équi- 20 Marcel de Grandpré valences sont simplement partie de conventions culturelles plus vastes qui n'ont pas eu de suites législatives, de mise en vigueur légale ou de mise à jour. On doit noter dans ce secteur le système complexe d'équivalences qui unit la France aux pays membres de son ancien empire colonial (8). 2. Etude des dossiers individuels. Dans les pays où chaque établissement d'enseignement supérieur est libre d'établir ses propres programmes, l'Etat ne posséderait pas d'ordinaire l'autorité juridique de signer des conventions internationales d'équivalence. D'ailleurs, la notion même d'équivalence de diplômes n'y existe généralement pas à l'intérieur même du pays. On n'admet pas un étudiant sur la foi d'un diplôme mais sur l'étude de son dossier. C'est le cas des Etats-Unis et des pays qui ont adopté le même système d'études (Canada, Japon, Philippines et Libéria) et, à un degré moindre, du Royaume-Uni et de la plupart des pays de son ancien empire colonial. Assez curieusement, cette situation, quand le courant d'étudiants étrangers s'est accru après la deuxième guerre mondiale, a créé dans les universités américaines le besoin d'informations détaillées sur les études dans les pays à structure centralisée. On pouvait évidemment évaluer sans grande difficulté les études faites dans les universités du pays, parce que les résultats scolaires y comportent toujours les détails individuels nécessaires. On y admet l'étudiant en tenant compte de facteurs individuels d'ordre qualitatif, dont l'évaluation de ses chances de succès. Pour l'étude des dossiers étrangers, divers organismes ont développé une certaine documentation, assez importante, permettant dans une université américaine de connaître et de comprendre, au moins dans les grandes lignes, le chemin parcouru par le détenteur d'un diplôme national (2:201207). On n'a plus alors qu'à évaluer certains facteurs individuels, comme dans le cas des étudiants nationaux. Cette situation permet dans les pays à structure décentralisée de tenir compte de différences individuelles et cela est favorable à l'étudiant. Par ailleurs, il demeure très difficile, et administrativement très laborieux, d'évaluer les diplômes étrangers. L'étudiant étranger venu d'un système à diplômes nationaux éprouve souvent beaucoup de difficulté à s'insérer sans perte importante dans des études organisées très différemment. Actions en cours et besoins actuels L'ampleur du problème des équivalences a pris des proportions mondiales au cours de l'aprèsguerre. Il n'est donc pas surprenant que, surtout dans les organismes internationaux, on ait pensé à une action systématique. Le mouvement récent peut se décrire de façon assez adéquate en disant qu'il conduit à l'établissement de conventions multilatérales, de services nationaux et de services internationaux. 1. Etablissement de conventions multilatérales. En 1966, l'Unesco a décidé de "poursuivre l'exécution d'un programme à long terme de travaux méthodiques sur la comparabilité, l'équivalence et la reconnaissance des certificats d'études secondaires, diplômes et grades universitaires" (3:11). Des réunions d'experts tenues, entre autres, à Moscou (1968), à Paris (1968, 1969,1970) et Bogota (1970), ont établi l'importance de développer des conventions multilatérales d'équivalence s'étendant à une région. On constituerait ainsi peu à peu un réseau mondial qui éventuellement rendrait possible une convention mondiale (9). Une première convention impliquant dix-sept pays latino-américains vient d'être signée le 10 21 L'équivalence des études supérieures juillet 1974 (4). D'autres sont en préparation: pays européens et arabes riverains de la Méditerranée; pays arabes, africains et européens. Ces conventions tirent profit de l'expérience des conventions antérieures. Elles ajoutent en particulier à l'équivalence pour la poursuite des études la reconnaissance des diplômes en vue de l'exercice d'une profession. Elles prévoient également la création d'organismes régionaux d'application pratique (9). Des problèmes méthodologiques complexes se poseront évidemment dès que l'on essaiera de formuler des conventions où seront parties des pays dont le système d'études est de type britannique ou américain. Ainsi, l'accord de 1969 entre la France et l'Association des Universités et Collèges du Canada accorde des droits stricts en France au diplômé canadien, tandis que le diplômé français ne bénéficie que d'une sorte d'exhortation faite aux universités canadiennes. 2. Formation de services nationaux. Les bureaux d'admission des universités dans les pays qui accueillent beaucoup d'étudiants étrangers se sont forcément organisés pour faire l'étude de leurs dossiers. Dans quelques pays centralisés un service gouvernemental se charge de l'application des conventions ou de l'établissement des équivalences. L'après-guerre a fait apparaître un nouveau type de problèmes avec l'accès à l'indépendance et au développement d'un bon nombre de pays. L'Afghanistan et l'Ethiopie, d'autres aussi sans doute, ont demandé l'envoi de conseillers de l'Unesco. Un grand nombre de bourses s'offrent à ces pays. Il s'agit alors pour eux de dresser une planification de leurs besoins, de choisir les pays, les universités et les spécialités où ils feront étudier leurs nationaux. Quand ceux-ci reviennent de leurs études, faites dans des pays divers, il s'agit de les utiliser en tenant compte de la formation que chacun a reçue. D'où la nécessité de constituer dans chaque pays un service complexe dont la valeur exige une information adéquate sur les études supérieures dans beaucoup de pays et une évaluation qualitative de la formation acquise par leurs nationaux. Il se pose alors une question précise. Est-il possible pour chaque pays d'organiser par ses seules ressources et de maintenir constamment à jour la documentation nécessaire à ces services nationaux essentiels? Peut-on, de plus, croire que les responsables pourront arriver par leur seul travail personnel à devenir les "experts" en équivalences dont la nécessité s'impose? Qui, alors, formera ces experts? 3. Création de services internationaux. Il existe déjà des organismes internationaux d'universités qui publient des répertoires et procurent de l'information sur leurs membres: l'Association internationale des universités, à Paris, The Association of Commonwealth Universities, à Londres, l'Association des universités partiellement ou entièrement de langue française, à Paris et à Montréal, auxquelles on peut assimiler l'American Council on Education, à Washington (2:12 et 196-207). Un répertoire pour l'Afrique (6) a paru récemment et l'on annonce la création d'un centre d'information universitaire pour l'Amérique latine (12). Là aussi la nécessité d'une documentation tenue à jour et de services compétents d'évaluation des études s'impose déjà à l'évidence. Cela pose la question de la formation théorique et pratique du personnel. On peut sans doute prévoir la création d'un centre mondial. En effet, les moyens techniques actuels rendent théoriquement possible la mise sur ordinateur et la consultation par satellites d'une documentation qu'il coûterait trop cher de constituer à plusieurs endroits. Le système ERIC pour l'éducation permet déjà aux Etats-Unis de grouper en une seule source documentaire les travaux coordonnés de plusieurs centres. L'Unesco et le Conseil international des unions scientifiques travaillent à la réalisation d'un système 22 Marcel de Grandpré mondial d'information scientifique (11). L'Unesco poursuit également des études en vue d'établir une "classification internationale type de l'éducation" (CITE), c'est-à-dire un corps de définitions qui devrait aider à la longue à rendre plus compréhensible la documentation sur les systèmes scolaires. Il y a donc lieu de croire que le problème de l'établissement des équivalences internationales de diplômes, devenu aigu et complexe par suite de la multiplication des études faites à l'étranger, bénéficiera graduellement de solutions juridiques régionales, et peut-être sous peu mondiales, et de services documentaires de plus en plus adéquats. Par ailleurs, des tendances déjà identifiables font évoluer l'enseignement supérieur et entraîneront des dimensions nouvelles du problème des équivalences. L'enseignement "postsecondaire" devient un enseignement de masse. Des types nouveaux d'enseignement apparaissent déjà et se multiplieront, entraînant des modifications de qualité et peut-être de nature dans les programmes et dans les institutions. De plus, l'enseignement supérieur intègre de plus en plus ses programmes et ses cadres à un concept d'éducation permanente où les diplômes "nationaux" subiront sûrement des transformations qui peuvent devenir importantes. Il reste par conséquent beaucoup de problèmes non résolus et de besoins non satisfaits dans le champ de l'équivalence des études supérieures. Il y a place pour la recherche et les initiatives. 23 L'équivalence des études supérieures Références 1. Cahier, Philippe, Introduction, 14 p. dans Répertoire (8). 2. de Grandpré, Marcel, Glossaire international, Termes d'usage courant en matière de certificats d'études secondaires et de diplômes et grades de l'enseignement supérieur dans quarante-cinq pays, Paris, Unesco, 1969, 207 p., Collection "Etudes sur les équivalences internationales de diplômes". 3. (de Grandpré, Marcel, et Roger Folliot), Les études supérieures. Présentation comparative des régimes d'enseignement et des diplômes, (Introduction, par Jean Guitton), Paris, Unesco, 1973, 549 p., Collection "Etudes sur les équivalences internationales de diplômes". 4. Dix-sept pays latino-américains signent une convention sur la reconnaissance des études et diplômes, dans Chronique de ¡'Unesco, Vol. XX, n ° 9, septembre 1974, p. 331. 5. Etudes à l'étranger, Bourses et cours internationaux, XIX: 1972-1973, 1973-1974, Paris, Unesco, 1972, 644 p. 6. Formation (La) en Afrique: un répertoire, dans Chronique de ¡'Unesco, Vol. XX, n ° 11, novembre 1974, p. 414-415. 7. Méthodes d'établissement des équivalences entre les diplômes et grades universitaires, Paris, Unesco, 1970, 153 p., Collection "Etudes sur les équivalences internationales de diplômes". 8. Répertoire des études supérieures et des équivalences de titres, de diplômes et de périodes d'études entre les universités de langue française, Montréal, Association des universités partiellement ou entièrement de langue française (A.U.P.E.L.F.), 1972, pagination variée. 9. Trapero Ballestero, Angel, De l'équivalence des diplômes à l'évaluation de l'homme, dans Chronique de ¡'Unesco, Vol. XX, n ° 4, avril 1974, p. 153-158. 10. Trapero Ballestero, Angel, Note sur les activités de l'Unesco et de certains organismes internationaux dans le domaine de la comparabilité et de l'équivalence internationales des certificats d'études secondaires et des diplômes et grades universitaires, 14p., dans Répertoire (8). 11. UNISIST, Abrégé de ¡'étude sur la réalisation d'un système mondial d'information scientifique, Paris, Unesco, 1971, 95 p. 12. Vers un centre d'information universitaire pour l'Amérique latine, dans Chronique de l'Unesco, Vol. XX, n ° 10, octobre 1974, p. 375.